17 mars 2022 : Réunion d'information CONSIL 47/RGPD - élections présidentielles et législatives
21.03.2022
Retrouvez le support de présentation complet issu de la réunion du jeudi 17 mars réalisée en présentiel sur la commune du Temple-sur-Lot.[En savoir plus]
MAG CONSIL 47 : Le numéro du mois de Mars 2023 est en ligne !
23.03.2023
Retrouvez le Mag du mois de Mars 2023 dans votre espace adhérents, dans l'onglet "Les Mag CONSIL47". [En savoir plus]
Réunions délocalisées du CONSIL 47 - Mars 2023
03.04.2023
Chers adhérents, Retrouvez en téléchargement dans votre espace adhérent, rubrique "Les présentations des réunions d'informations", le diaporama complet présenté lors des réunions délocalisées qui se sont tenues les 09...[En savoir plus]
Le kit Assemblée est disponible
18.03.2020
Il a été adressé le 16 mars 2020 aux collectivités adhérentes au CONSIL 47, et ne prend pas forcément en compte les évolutions réglementaires en raison de la situation liée à l'épidémie de COVID-19.[En savoir plus]
19/06/2020 - Situation COVID 19 - Elections municipales, conseil municipal, et conseil communautaire
29.06.2020
Le CONSIL met à la disposition de tous des informations ou des liens relatifs aux élections municipales, à la tenue de la première séance du conseil municipal, et aux conseils communautaires, dont le cadre juridique est impacté...[En savoir plus]
Le support de présentation et les questions/réponses des réunions d'information de novembre 2015 sont en ligne!
15.12.2015
MAJ - Passation et exécution des marchés publics en situation de crise sanitaire - COVID 19
31.03.2020
Nous renvoyons vers les publications de la DAJ pour la passation de vos marchés publics par rapport à l'épidémie de COVID-19. Voir la note Voir la foire aux questions[En savoir plus]
MAG CONSIL 47 : Le numéro du mois de mars est disponible !
25.03.2022Consultez le sommaire de ce numéro